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4416 Louis B. Mayer Laval (Québec) H7P 0G1, Canada
FR (Nº Vert): 0 805 080 426
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Réalisation éditoriale
Comité éditorial composé des membres du bureau et des membres du conseil d’administration.
Mise en ligne des articles et rédaction : Laurence DELAVEAU, coordinatrice de la MLC.
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Propriété intellectuelle
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que tous les éléments intégrés dans le site sont la propriété de la MLC de Saint-Rémy-Lès-Chevreuse ou de tiers ayant autorisé la MLC à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Conformément aux dispositions des articles L. 122-4 et L. 335.2 du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou la représentation partielle ou totale du site ou de son contenu est interdite sans autorisation écrite et préalable du directeur de la publication du site de la MLC.
Limitation de responsabilité
L’Utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet et en particulier reconnaît avoir connaissance de la nature du réseau Internet et en particulier de ses performances techniques.
La MLC ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la fiabilité de la transmission des données, des temps d’accès, des éventuelles restrictions d’accès sur le réseau Internet ou les réseaux qui lui sont connectés.
La MLC peut être amenée à interrompre le site pour des raisons de maintenance. Cette interruption sera notifiée au moyen d’un avertissement figurant sur la page d’accueil ou bien par tout autre procédé. Cette interruption ne peut en aucun cas engager la responsabilité de la MLC et n’ouvre droit à aucune indemnité.
La MLC ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien que s’efforçant raisonnablement de mettre à jour les informations publiées sur le site, la MLC ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur typographique ou omission.
Modifications des conditions
La MLC se réserve le droit de modifier ou d’actualiser les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.
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